Concours Vendez Gagnez

Règlements : Concours Vendez-Gagnez

1- Admissibilité : Éligible :toute personne majeure résidante du Québec.

a)La (ou les) personne doit-être propriétaire du bien immobilier faisant l’objet de ce concours.

b) Dans le cas d’une succession, c’est toutes les personnes de la succession qui seront éligible et non uniquement le ou (la) représentant désigné.

c)La personne au bénéfice de laquelle est tenu ce concours, ses employés, les courtiers immobiliers, ses représentants, les membres du jury si requis, incluant les conjoints (conjointes) et toutes personnes qu’ils sont domiciliées avec eux, ne sont pas admissible.

d)Les entreprises ne sont pas admissibles

2- Calendrier : La période de participation au concours est du 1^er janvier 2024 à 6h00 (heure de l’Est) et se termine le 30 novembre 2024 à 11h59 (heure de l’Est).

3- Comment participer : pour participer, la (ou les) personne doit signer un contrat de courtage de 12 mois ou une modification pour prolonger son contrat de courtage de 12 mois avec un courtier immobilier de l’agence immobilière Royal LePage Limoges & Assoc.Le participant n’a pas à remplir de formulaire, une fois la propriété inscrite, le nom du participant ou (des participants) sera mis dans une boite à cet effet automatique. Il y a une boite par place d’affaires c’est-à-dire : Amos, Val-d’Or, Rouyn-Noranda, La Sarre et Ville-Marie).Il y aura un tirage par mois, par place d’affaires. Le tirage sera fait le premier vendredi du mois suivant. Il peut y avoir un total de 55 finalistes éligibles au tirage final.

4- Attribution du prix : La journée du tirage final, seuls seront retenus les finalistes dont la propriété est vendue ou sous promesse d’achat acceptée et dont toutes les conditions de la promesse sont réalisées, autre que la signature de l’acte de vente et ce sans exception. Lieux du tirage final :au 680, 3^e Avenue à Val d’Or, Québec, J9T 1S5. L’emplacement pourrait changer, si cela venait à ce faire, alorstous les finalistes seraient contactés par téléphone ou par courriel, pour leur indiquer le nouvel emplacement. Le grand tirage sera le 7 décembre 2024 entre 17h00et18h00(heure locale de l’Est).

5- Déroulement du tirage : Tous les coupons des finalistes seront nommés un par un et leurs coupons seront mis dans un gagnant ‘’boulier’’ à cet effet.

Il y aura une pige finale pour avoir un grand gagnant (ou des grands gagnants).

Les gagnants n’ont pas besoin d’être présents au tirage final. Les gagnants devront répondre à une question d’habileté. Royal LePage Limoges & Assoc. s’engage à rejoindre les grands gagnants qui ne seront pas présents au tirage et à leur remettre leurs prix.

6- Exonération : Le commanditaire ne pourra encourir aucune responsabilité pour préjudice ou réclamation résultant des prix attribués ou pour le Concours lui-même. En participant, les participants exonèrent et dégagent le commanditaire de toute possible poursuite ou préjudice s’il n’est pas gagnant.

7- Publicité : Les participants sélectionnés comme finalistes et le ou les gagnants du prix autorisent l’entreprise à faire de la publicité, prendre des photos et à utiliser leurs noms comme finalistes et/ou comment gagnants. La publicité comprend aussi la diffusion dans les journaux, sites Internet, Facebook et autres médias.

8- Limitations de la responsabilité ; le ou les bénéficiaires ne seront pas responsables des renseignements incorrects ou inexacts qu’ils soient causés par le commanditaire ou par le participant lui-même.

9- Litiges : Sauf là où la loi l’interdit, le participant accepte que : tout litige, toute réclamation et toute cause d’action découlant ou en relation avec ce concours, les finalistes ou avec le grand Prix attribué seront résolus individuellement, sans recourir à quelque forme de recours collectif; toute réclamation, tout jugement et toute compensation seront limités aux dépenses réelles encourues, y compris les frais associés à la participation au Concours.Mais en aucun cas ne concerneront des frais d’avocat et en aucune circonstance le participant ne sera autorisé à recevoir une compensation, et le participant renonce à tous droits de réclamer des dommages indirects, punitifs, accessoires et consécutifs et tous autres dommages, autres que des dépenses réelles, et tous autres droits de multiplier ou d’accroître de tels dommages. Tous les enjeux et questions concernant l’interprétation, la validité, la définition et le caractère exécutoire du présent règlement, ou les droits et obligations du participant et du Commanditaire en rapport avec le Concours, seront régis par et définis selon les lois du Québec. Si l’une des modalités de ce règlement s’avère inexécutable, celle-ci sera considérée comme nulle, mais cela n’affectera pas le caractère exécutoire des autres modalités de ce règlement officiel.

10- Renseignements personnels du participant, en participant au Concours, les participants acceptent que l’on utilise leurs noms à des tiers aux fins de l’administration du Concours. De plus, dans tous les cas, doivent être au moins exclues les personnes spécifiées à l’article 1c du présent règlement. Vos renseignements personnels peuvent également être utilisés à des fins commerciales.

11- Règlements du Concours : les règlements sont disponibles sur le site Internet de l’entreprise; au royallepagelimoges.com, et/ou à nos bureaux ou en nous écrivant au :

Royal LePage Limoges & Assoc.
‘’Concours’’
131, rue Perreault Est,
Rouyn-Noranda, Qc.J9X 3C3

11- Liste des gagnants : les noms des finalistes et des gagnants pourront être envoyés au demandant sur simple demande à Royal LePage Limoges & Ass. à l’adresse mentionnée plus haut. Les finalistes et le gagnant devront accepter d’être pris en photos et d’être publiés sur les sites Internet, Facebook ou autres.

12- Propriété intellectuelle : Tous droits de propriété intellectuelle liés au contenu utilisé par le Commanditaire pour la promotion du Concours et/ou dans le cadre de la gestion du Concours, y compris et sans s’y limiter, les marques de commerce, les appellations commerciales, les logos, les designs, le matériel promotionnel, les pages Web, les codes de source, les dessins, les illustrations, les slogans et les représentations sont la propriété (ou utilisés sous licence, selon le cas) du Commanditaire du Concours et/ou de ses filiales selon le cas. La reproduction ou l’utilisation non autorisée de tout matériel protégé par des droits d’auteur ou des droits de propriété intellectuelle sans le consentement écrit et exprès des détenteurs de ces droits est strictement interdite.

La personne au bénéfice de laquelle un concours publicitaire est tenu, son employé, son représentant, son agent ou courtier ou un membre du jury et les personnes avec qui ils sont domiciliés ne peuvent participer à ce concours.

13- Divergence de langue : en cas de divergence entre la version française et la version anglaise du présent règlement, la version française prévaudra.Les règlements sont aussi en version anglaise sur le site de royallelepagelimoges.com.

14- Le prix, un chèque de (dix-mille-dollars) 10 000.00

15- Réclamation : les gagnants auront (six) 6 mois pour réclamer leur prix. Le prix sera remis au propriétaire (aux propriétaire) du bien immobilier vendu, seulement et uniquement. Toutefois, si l’un des gagnants décède entre le moment où il serait déclaré gagnant et la remise, alors la succession pourra réclamer le prix avec les documents de la succession.

16- Autres :

a) Dans le courtier immobilier travaillant pour l’entreprise quitte l’agence immobilière et le (ou les) propriétaire désirant garder son contrat de courtage avec l’agence immobilière, alors le propriétaire sera toujours éligible au concours.Toutefois, comme le prévoit la loi sur le courtage immobilier, si le courtier immobilier quitte l’agence et que le propriétaire désire rester avec ce courtier immobilier, l’annulation de son contrat de courtage avec l’agence immobilière entrainera sa non-validation pour le présent concours, même si le propriétaire avait été sélectionné comme finaliste pour le tirage.De même, si le propriétaire désire faire une mise ‘’hors marché’’, il ne pourra pas être éligible au tirage. L’annulation d’un contrat de courtage pendant la période du concours annulera aussi tout finaliste au tirage.

b) Seules les mises en vente des biens immobilier suivant sont éligibles : maison, chalet, roulotte, maison uni-modulaire, résidentiel, résidence secondaire, duplex, triplex, immeuble de 4 logements. La valeur du bien immobilier devra être supérieur à (cent-mille-dollars) 100 000. $.

c) Sont exclus du tirage; toute location, terrain et toute propriété définie comme commerciale, tout immeuble de 5 logements et plus, ne sont pas éligibles.

d) Les finalistes peuvent avoir droit à plus d’une participation, s’ils ont signé plus qu’un contrat de courtage selon les critères de l’article 17b.

e) Il ne peut y avoir transfert de prix, transfert de gagnant, seule la personne propriétaire du bien immobilier inscrite sur le coupon peut-être le gagnant ou les gagnants.

À moins que le contexte ne s’y oppose, tout terme au masculin peut être utilisé au féminin et tout terme au singulier peut être utilisé au pluriel et vise et versa.

RÈGLEMENTS : Concours « 5 000$ pour ma nouvelle maison! »

ADMISSIBILITÉ

a) Ce concours est ouvert exclusivement aux membres et aux nouveaux membres de la BNC, (Banque Nationale du Canada), aux clients et aux nouveaux clients de Royal LePage Limoges & Assoc. qui sont majeurs et qui habitent dans la Province du Québec en date du 1er janvier 2024 (ci-après les « participants admissibles »).

b) Seules les personnes physiques sont admissibles. Le nombre d'acheteurs n'est pas limité; toutefois, dans le but de faciliter le tirage, un maximum de deux (2) noms pourra être inscrit sur le billet.

c) Les entreprises ne sont pas admissibles.

d) Toutes les personnes qui, durant la période du concours, sont des employés, courtiers, cadres, administrateurs et dirigeants de la BNC et de Royal LePage Limoges & Assoc., ainsi que les personnes avec lesquelles elles sont domiciliées, ne sont pas admissibles.

e) Il ne peut y avoir de transfert de prix ni de transfert de gagnant. Seul l'acheteur éligible (tel qu'inscrit sur le coupon) peut être le ou les gagnants.

f) Seules les transactions pour l'achat d'un bien immobilier décrites comme suit : propriété résidentielle, résidence secondaire, duplex, triplex, immeuble de 4 logements et moins, d'une valeur de plus de 100 000 $ sont éligibles, tels que définis par la loi sur le courtage immobilier.

g) Sont exclus du tirage : toute location, terrain, et tout bien immobilier ou propriété définie comme commerciale et ou semi-commerciale ne peuvent être éligibles.

DURÉE DU CONCOURS

Le concours « 5 000 $ pour ma nouvelle maison! » est organisé par la BNC en collaboration avec L’agence Royal LePage Limoges & Assoc. (ci-après « les organisateurs ») et se tient du 1er janvier 2024 au 30 novembre 2024 à 23 h 59 (heure de l’Est) (ci-après « la période du concours »).

COMMENT PARTICIPER

a) Pour être éligible, le participant doit être un client d’un courtier immobilier Royal LePage Limoges & Assoc. (ci-après « les acheteurs »). Les acheteurs doivent signer un contrat de courtage achat (CCA) de 6 mois ou plus ou une modification pour prolonger leur contrat de courtage achat (CCA) de 6 mois avec un courtier immobilier de l’agence immobilière. Le participant n’a pas à remplir de formulaire de participation; il doit avoir rempli et signé un contrat de courtage achat (CCA) avec un courtier immobilier de Royal LePage Limoges & Assoc. La participation au concours sera automatiquement enregistrée, donnant ainsi une chance de gagner. Il y aura une boîte par place d’affaires participante (par ville).

b) Une chance supplémentaire sera allouée à tous les acheteurs éligibles qui ont été référés par leur courtier à un conseiller de la BNC dans le but de faire une demande de prêt hypothécaire et ont obtenu l’approbation et le déboursé de leur financement hypothécaire auprès de la BNC, et ce, dans le cadre de la période du concours. Le participant devra signer la feuille de référencement émise par le courtier. À la réception de la feuille de référencement émise par le courtier aux conseillers de la BNC, la participation au concours sera automatiquement enregistrée, donnant ainsi une chance supplémentaire de gagner. Il y aura une boîte par place d’affaires participante (par ville).

c) Limite de deux participations par participant admissible, quel que soit le mode de participation utilisé.

* Le financement doit être approuvé, conditions levées. Les renouvellements et les refinancements hypothécaires ne sont pas éligibles. Seules les nouvelles demandes de prêts sont admissibles.

* Prêt minimum de 30 000 $ pour être éligible au tirage.

PRIX

Le gagnant remportera (cinq-mille dollars) 5 000 $ en argent, qui sera remis par chèque.

DÉROULEMENT DU TIRAGE

a) Tous les coupons des acheteurs éligibles seront placés dans une boîte. Il y aura une boîte par place d’affaires participante (par ville).

b) Chaque mois, un coupon par ville sera tiré au sort en présence de témoins et placé dans la boîte des finalistes.

c) Il y aura un tirage final pour déterminer le grand gagnant. Le gagnant ou les gagnants n'ont pas besoin d'être présents au tirage final. Le gagnant devra répondre à une question d'habileté. Royal LePage Limoges & Assoc. s’engage à contacter le gagnant s'il n'est pas sur place et à lui envoyer le prix de 5 000 $, par chèque.

ATTRIBUTION DU PRIX

a) Le premier billet tiré au sort sera proclamé gagnant.

b) Le jour du tirage, seuls seront retenus les finalistes acheteurs éligibles qui ont fait une promesse d'achat acceptée, dont toutes les conditions ont été réalisées, à l'exception de la signature de l'acte de vente chez le notaire, et ce, pendant la période du concours. Aucune exception ne sera faite.

c) Le tirage aura lieu au 680 3e Avenue, Val-d'Or, QC J9P 1S5. L'emplacement pourrait changer; toutefois, tous les finalistes en seront informés 30 jours avant le tirage et le nouveau lieu leur sera transmis. Le grand tirage aura lieu le samedi 7 décembre 2024 entre 17h00 et 18h00 (heure locale de l’Est) en présence de témoins.

d) Les chances de gagner dépendent du nombre de participations admissibles reçues pendant la période du concours.

EXONÉRATION

Le commanditaire ne pourra encourir aucune responsabilité pour préjudice ou réclamation résultant des prix attribués ou pour le Concours lui-même. En participant, les participants exonèrent et dégagent le commanditaire (les commanditaires) de toute possible poursuite ou préjudice s’il n’est pas gagnant.

PUBLICITÉ

Les participants sélectionnés comme finalistes et le gagnant du prix autorisent l’entreprise à faire de la publicité, prendre des photos et à utiliser leurs noms comme finalistes et/ou comme gagnants. La publicité comprend aussi la diffusion dans les journaux, sites Internet, Facebook et autres médias écrits ou sociaux.

LIMITATIONS DE LA RESPONSABILITÉ

Le commanditaire ne sera pas responsable des renseignements incorrects ou inexacts, qu’ils soient causés par le commanditaire ou par le participant lui-même.

LITIGES

Sauf là où la loi l’interdit, le participant accepte que tout litige, toute réclamation et toute cause d’action découlant ou en relation avec ce concours, les finalistes ou avec le prix attribué soient résolus individuellement, sans recourir à quelque forme de recours collectif. Toute réclamation, tout jugement et toute compensation seront limités aux dépenses réelles encourues, y compris les frais associés à la participation au Concours. Mais en aucun cas ne concernent des frais d’avocat et en aucune circonstance le participant ne sera autorisé à recevoir une compensation, et le participant renonce à tous droits de réclamer des dommages indirects, punitifs, accessoires et consécutifs et tous autres dommages, autres que des dépenses réelles, et tous autres droits de multiplier ou d’accroître de tels dommages. Tous les enjeux et questions concernant l’interprétation, la validité, la définition et le caractère exécutoire du présent règlement, ou les droits et obligations du participant et du commanditaire en rapport avec le Concours, seront régis et définis selon les lois du Québec. Si l’une des modalités de ce règlement s’avère inexécutable, celle-ci sera considérée comme nulle, mais cela n’affectera pas le caractère exécutoire des autres modalités de ce règlement.

RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DU PARTICIPANT

En participant au Concours, les participants acceptent que l’on utilise leurs noms à des tiers aux fins de l’administration du Concours. Vos renseignements personnels peuvent également être utilisés à des fins commerciales.

RÈGLEMENTS DU CONCOURS

Les règlements sont disponibles sur le site internet de l’entreprise; au royallepagelimoges.com, et/ou à nos bureaux ou en nous écrivant au :

Royal LePage Limoges & Assoc.
‘’Concours’’
131, rue Perreault Est,
Rouyn-Noranda, Qc.J9X 3C3

LISTE DES FINALISTES ET DU/DES GAGNANTS

Les noms des finalistes et du/des gagnants pourront être envoyés à toute personne qui en fera la demande à Royal LePage Limoges & Assoc. à l’adresse mentionnée plus haut. Les finalistes et le gagnant devront accepter d’être pris en photos et d’être publiés tels que mentionnés à l’article 7 du présent règlement.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous droits de propriété intellectuelle liés au contenu utilisé par le commanditaire pour la promotion du Concours et/ou dans le cadre de la gestion du Concours, y compris et sans s’y limiter, les marques de commerce, les appellations commerciales, les logos, les designs, le matériel promotionnel, les pages Web, les codes de source, les dessins, les illustrations, les slogans et les représentations sont la propriété (ou utilisés sous licence, selon le cas) du commanditaire du Concours et/ou de ses filiales selon le cas. La reproduction ou l’utilisation non autorisée de tout matériel protégé par des droits d’auteur ou des droits de propriété intellectuelle sans le consentement écrit et exprès des détenteurs de ces droits est strictement interdite.

DIVERGENCE DE LANGUE

En cas de divergence entre la version française et la version anglaise du présent règlement, la version française prévaudra. Les règlements sont aussi en version anglaise sur le site de royallelepagelimoges.com.

RÉCLAMATION

Le gagnant aura 6 mois pour réclamer le prix. Le prix sera remis à l’acheteur participant seulement et uniquement. Toutefois, si le ou l’un ou des gagnants décèdent entre le moment où il est déclaré gagnant et la remise, alors la succession pourra réclamer le prix avec les documents notariés de la succession.

AUTRES

a) Dans le cas où le courtier immobilier travaillant pour l’agence immobilière venait à quitter l’agence ceci entraînera sa non-éligibilité au présent concours. De même, si le l’acheteur désire annuler son contrat de courtage achat avec son courtier immobilier, cela entraînera la non-éligibilité de cette personne au concours.

b) À moins que le contexte ne s’y oppose, tout terme au masculin peut être utilisé au féminin et tout terme au singulier peut être utilisé au pluriel et vice versa.

Janvier 2024